Sécurité des terrains de camping : un guide pour les Elus

Le camping a considérablement évolué au cours des dernières décennies pour devenir la première forme d’hébergement touristique marchand en France avec près de 8600 terrains et 900 000 emplacements qui permettent à cette hôtellerie de plein air de comptabiliser plus de 104 millions de nuitées en 2010. De son côté, les règles juridiques, normes et mesures sur lesquelles reposent la sécurité des terrains ont elles aussi évolué, en particulier lors de l’adoption de la loi paysage en 1993, de la loi de modernisation de la sécurité civile en 2004, de la réforme du code de l’Urbanisme en 2007 et de l’adoption de la loi de modernisation et de développement des services touristiques en 2009, mais reposent sur plusieurs codes – Urbanisme, Environnement, Forestier, Tourisme, … – dans le respect des principes de déconcentration et de décentralisation.

La sécurité des terrains de campings repose sur une attention de tous les instants et sur une révision périodique des procédures et des dispositifs. Aussi, les administrations de tutelle, les communes d’accueil, les professionnels et les consommateurs se sont donc accordés sur la nécessité de rappeler à l’ensemble des parties concernées quels étaient les fondamentaux sur lesquels repose cette sécurité, qu’ils soient du domaine législatif, réglementaire, des bonnes pratiques (notamment issues des arrêtés préfectoraux) ou bien encore du simple bon sens.

Fruit de cet accord, un guide pratique à l’attention des élus, des professionnels et des services de l’Etat vise à recenser ces fondamentaux, tout en pointant l’importance de la coordination des dispositifs entre les communes d’accueil des campings et les gestionnaires de terrains. Ce guide, qui offre plusieurs niveaux de lecture, traite ainsi aussi bien :
– de la qualification et de la gestion des risques naturels et technologiques dans les communes d’accueil des campings (1),
– des règles d’implantation et d’exploitation des campings (2),
– du dispositif d’alerte et de mise en sécurité (3),
Il propose également, sous forme de fiches pratiques (4), le rappel des règles juridiques et des bonnes pratiques, pour le secteur du camping, visant à préparer et à traiter chaque type de risque et d’événement, qu’il soit externe (naturel ou technologique) ou interne (incendie notamment).

Le maire est directement concerné par la sécurité des campings

En effet, le maire est le premier garant de la sécurité des populations. Responsable de la police municipale (santé, sécurité, salubrité publique,…), il doit connaître les risques spécifiques au territoire de sa commune et adopter les mesures nécessaires à la gestion de ceux-ci comme l’élaboration d’un DICRIM et d’un PCS. En fonction des conclusions auxquelles l’élaboration de ces différents documents peut conduire, le maire peut décider, en dernier ressort, de l’interdiction d’implantation d’un terrain de camping ou de prescriptions de sécurité particulières que le gestionnaire du camping devra mettre en place. Le rôle de la commune est donc primordial en cela qu’elle émet son avis sur le choix d’implantation du terrain de camping, en premier lieu, au regard du risque connu.
En tout état de cause, il est fortement conseillé aux communes d’inclure dans leur plan communal de sauvegarde, une procédure « camping » dans laquelle seront définies les actions à déployer vers cet enjeu dès lors où la vulnérabilité de celui-ci était avérée.

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Episode neigeux, sommes nous prêts à réduire notre vulnérabilité

La neige comme les crues et les tempêtes nous apportent l’humilité. Même si en « haut lieu », chacun est persuadé que son nouveau mode opératoire est bordé, qu’en est-il de la préparation du citoyen aux épisodes neigeux. A-t-il reformaté son logiciel d’assisté et effacé toutes ses mauvaises habitudes comme s’embarquer sur les routes en pleine tempête, de surcroît sans un minimum d’équipement à savoir : une pelle, une paire de bottes, une couverture, une lampe, des bougies…voire des chaînes,….

Mais là, nous quittons la technicité de la prévision et de la planification pour embrasser le genre humain et sa complexité. « Les Français n’ont pas la culture du risque », répètent en cœur les Politiques, les Experts, les médias. Plus de 62% des Français ne sont pas inquiets par les risques potentiels pour leur santé ou leur vie et seulement 41% se sentent exposés à des risques de tempête.

Des réactions étonnantes et inquiétantes face à la récurrence des phénomènes climatiques extrêmes…et les épisodes neigeux peuvent le devenir. « Préparez-vous à être prêts », c’est le message que la Croix-Rouge rappelle à tous les citoyens afin de les interpeller sur leur rôle primordial dans la chaîne des secours.

A cet égard, cette association humanitaire propose à tous les citoyens de prendre conscience de leur vulnérabilité face à une catastrophe, individuelle, ou collective, en se formant à l’initiation à la réduction des risques (IRR). D’une durée d’une heure, l’IRR permet au citoyen de s’informer sur les risques qu’il encourt tout en développant une attitude responsable qui lui permette d’envisager les actions concrètes à réaliser pour se préparer le plus efficacement possible à une situation préjudiciable pour lui, pour sa famille et ses proches (affectivement et géographiquement).

Superbe initiative, qui, pour ma part, devrait devenir une grande cause nationale. L’IRR devrait être inscrite obligatoirement à la formation au permis de conduire, voire associée à l’obtention de sa carte nationale d’identité et de son passeport.

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VERDUN (55): recherche une assistance à l’élaboration de son PCS & de son DICRIM

La commune de Verdun souhaite se doter d’un Plan Communal de Sauvegarde (P.C.S.) et d’un Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs (D.I.C.R.I.M), dans le but de pouvoir faire face à toute situation prévisible ou exceptionnelle et imprévue.

En effet, le territoire de la commune peut être soumis à un risque technologique ou naturel majeur prévisible ; le diagnostic le confirmera ou l’infirmera précisément. D’autre part, le risque sociologique devra être traité (fiche action/mission « gestion de crise urbaine »).

En tout état de cause, le Maire doit pouvoir faire face à toute situation inhabituelle de grande ampleur dans le cadre de ses pouvoirs de police (article L.2212-2, L.2212-4 et L.2215-1) du Code Général des Collectivités Territoriales) ; la législation le rend responsable de la sécurité de ses Administrés. Il est donc nécessaire d’élaborer une organisation communale de crise afin d’assurer la protection des populations, de l’environnement et des biens en prenant les mesures d’urgence qui s’imposent.

La présente proposition concerne donc l’élaboration (conception, rédaction, suivi) du P.C.S., instrument de planification et d’organisation communale. Celui-ci doit être un document simple et opérationnel, élaboré en concertation avec la Commune, qui doit permettre la préparation des acteurs impliqués dans la crise. Il doit permettre une prise de décision adaptée au niveau de gravité de l’événement.

Le P.C.S. devra être élaboré en cohérence et de façon complémentaire avec les plans départementaux de secours existant dans le département de la Meuse et qui peuvent concerner Verdun.
Le prestataire sera force de travail et de proposition et aura un rôle d’expert et de regard extérieur. Il apportera son conseil et son expérience dans la définition de la méthodologie à suivre. Cette démarche globale doit permettre d’initier une culture de prévention et de sécurité auprès de tous les acteurs de la commune (institutions, population, associations…).

PRESENTATION DE LA COMMUNE :

La commune de Verdun se situe dans le département de la Meuse, au centre du département, à 60 km du chef lieu Bar le Duc, à une altitude variant de 130 mètres (point culminant 335m à l’extrémité Est et 205m pour le point le plus bas, et s’étale sur une superficie de trente et un km².
C’est une commune qui compte aujourd’hui environ 19 252 habitants répartis en 8 959 foyers, (source INSEE : 2008)
Elle était dotée d’un Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.) depuis 2000 et aujourd’hui un Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) intercommunal approuvé le 05 novembre 2007 est en vigueur.
Son tissu économique dépend de trois zones d’activités économiques, d’un centre hospitalier, d’une maison de retraite et de long séjour, soit au total environ 1 600 emplois.

LES RISQUES A VERDUN

La commune est exposée aux divers risques naturels ou technologiques suivants :
· Inondation : le centre ville est traversé par le fleuve Meuse dont les crues de plaine débordent essentiellement en rive droit. Un Plan de Prévention des Risques d’inondation est élaboré et arrêté depuis le 8 avril 2005. Par ailleurs, le ruisseau la « Scance » traverse également la commune.
· Industriel : la commune abrite une installation classée « SEVESO » seuil haut, l’entreprise INEOS Enterprises SAS, faisant l’objet de l’élaboration d’un Plan de Prévention des Risques Technologiques. Le principal phénomène dangereux est la ruine d’un wagon de Chlore provoquant un nuage toxique sur plusieurs kilomètres dans l’agglomération de Verdun. Il existe également d’autres sites présentant des risques moindres.
· Transport de Matières Dangereuses : que se soit par la voie routière, ferroviaire, fluviale ou par les canalisations, la commune accuse un trafic de matières dangereuses diverses.
· Engin de guerre : les guerres successives ont laissé à la commune de Verdun un triste patrimoine d’obus non explosés, dont des obus à charge chimique. Ce risque a provoqué la mort d’un jeune homme en mars 2007.
· Tempête : comme pour toutes les communes de France, la tempête est un risque qu’on ne peut exclure.
A ces risques le maître d’ouvrage ajoute le risque sociologique, appelé « crise urbaine ».

INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES

Mise en ligne 22/11/2011
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE N°: AO-1148-4280
Mode de passation Procédure adaptée
Date limite des offres 19/12/2011 12:00:00

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Ville de Verdun.
Correspondant : M. Weiser Franck, DA cellule achats,
Adresse : 11, rue Président Poincaré, 55107 Verdun, tél. : 03-29-83-44-22,
courriel : demat@ville-verdun.fr, adresse internet : http://www.verdun.fr.

Cahier des clauses techniques : CCP_verdun

Le dossier de consultation est disponible à l’adresse électronique suivante : http://www.klekoon.com/?organisme=VERDUN

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10 ans après les inondations de la Somme, seules 38 communes ont un PCS

Souvenez-vous, il y a 10 ans, la Somme connaissait des inondations sans précédent, entraînant l’évacuation de 1 100 personnes et causant d’importants dommages (de l’ordre de 200 millions d’euros).

A l’occasion du dixième anniversaire de cette crue considérée comme centennale, le Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Somme vient de réunir pendant deux jours, élus, scientifiques, techniciens pour témoigner des opérations engagées durant cette décennie.

Ainsi, avons nous pu apprendre qu’en vallée de la Somme, sur les 84 communes ayant l’obligation d’établir un PCS, seules 38 d’entre elles l’ont déjà réalisé. Les autres seraient en cours d’élaboration, sans pour autant connaître précisément le niveau d’avancement.

Mémoire :
chronologie des événements avril 2001 En avril 2001, les communes traversées par la Somme connaissent des inondations sans précédent. C’est au mois de mars que l’on constate les premiers effets des crues. Autour d’Amiens, les maraîchers ont perdu leur production et leur outil de travail. Le phénomène est au-devant de l’actualité début avril quand on commence à évacuer des villages entiers entre Abbeville et Amiens. Ce n’est qu’à la fin du mois que la décrue commence. 125 communes ont été touchées 1478 habitations inondées, 1155 personnes évacuées. Certaines maisons sont perdues, on doit reloger dans des mobil-homes construits en urgence. Il faudra attendre plusieurs mois un retour à la normale avec à nouveau des crues dans l’été puis dans les premiers mois de 2002. Les causes de ces inondations sont diverses : pluies exceptionnelles qui font remonter la nappe phréatique, défaut d’ entretien des berges, destruction des haies, urbanisation en zones inondables… Des dégâts matériels de l’ordre de 200 millions d’euros.

Ce fut un choc pour beaucoup, en 2001, de découvrir que cet élément, cette richesse, pouvait également devenir une source de risques pour les personnes et les biens. Toutes celles et tous ceux qui ont connu cet épisode catastrophique ont été touchés, et pour longtemps, au plus profond d’eux mêmes.

Chronologie des actions de résilience engagées :

1 – le rétablissement et la restauration

vision des victimes
VisionVictimes

– mise en place en juillet 2001 d’un programme et des financements exceptionnels

Dès le 9 juillet 2001, un comité interministériel d’aménagement et de développement du territoire (CIADT) approuvait le programme exceptionnel « Vallée et Baie de Somme ». Le 8 mars 2002, une convention était signée entre l’Etat, le Conseil régional de Picardie, le Conseil général de la Somme, et l’Agence de l’eau Artois-Picardie, définissant le programme et fixant l’engagement financier de 125 millions d’euros de l’ensemble des partenaires (valeur 2001), 44 Meuros étant apportés par l’Etat, 10 Meuros par l’agence de l’eau et 14 Meuros par l’Europe (FEDER).

Les trois quarts des moyens ont été consacrés aux conséquences immédiates de cette catastrophe dans la vallée de la Somme. La réparation des dommages a porté en priorité sur la remise en état de la Somme canalisée (renforcement des berges, réparation des barrages, curages ponctuels), sur la restauration des infrastructures routières départementales et communales, sur la réparation des équipements publics et sportifs non couverts par les assurances. Des études axées sur la prévention des risques ont été conduites et des actions d’accompagnement des filières économiques les plus touchées ont été menées.

C’est grâce à ce programme exceptionnel, que la 3ème passe de l’écluse de Saint-Valery-sur-Somme a été réalisée et financée pour un montant de 19 Meuros. Cet équipement améliore l’évacuation du débit de la Somme en période de crues vers la mer et augmente l’effet des chasses dans le port de Saint-Valery. Ceci permet d’abaisser le niveau de 20 à 50 cm sur l’agglomération d’Abbeville.

– Approbation d’un programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) dès 2003

En 2003, un programme d’actions de prévention des inondations du bassin versant de la Somme (PAPI) a été retenu et validé par le ministère de l’Ecologie et du Développement durable. Porté par le syndicat mixte de bassin AMEVA, et signé le 5 juillet 2004, il est cofinancé par l’Etat, l’Europe, l’Agence de l’eau Artois Picardie, le conseil régional de Picardie et le conseil général de la Somme pour un montant de 3,3 Meuros (1,4 Meuros Etat – Agence de l’eau).

Le PAPI a mis en oeuvre une approche intégrée de la prévention des inondations selon quatre axes : la communication et l’amélioration des connaissances ; la réduction de la vulnérabilité ; des études et des travaux visant à l’amélioration des dynamiques du fleuve et de ses affluents ; l’animation et la gestion du programme. 35 kilomètres de berges ont ainsi été restaurés depuis 2001, dont 12 kilomètres en technique végétale. Des repères de crue ont été posés et contribuent à garder la mémoire des inondations.

La PAPI a ainsi constitué une première étape, essentielle pour un programme d’action publique à long terme sur le bassin de la Somme visant un objectif de réduction progressive et durable des dommages aux personnes et aux biens.
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2- Prévention et aménagement

L’Etat a mis en oeuvre les outils et les moyens d’une politique globale de prévention agissant d’abord l’urbanisme et jetant les bases d’un aménagement durable de la Somme.

– Maîtrise de l’urbanisme

La volonté de maîtriser l’urbanisation dans les zones susceptibles d’être inondées a conduit à la réalisation du plan de prévention des risques d’inondation de la vallée de la Somme et de ses affluents (PPRI). Approuvé par arrêté préfectoral du 1er décembre 2004, le PPRI porte sur 118 communes du bassin versant de la Somme.

En fonction du niveau de risque sur les zones concernées, il interdit ou autorise avec prescription les constructions, ouvrages, aménagements ou exploitations sont interdits ou autorisés avec prescriptions. C’est une servitude d’utilité publique qui s’impose à tous. Annulé par un arrêt de la cour administrative d’appel de Douai du 10 décembre 2009 pour un détail de vice de procédure, le PPRI fera l’objet d’une nouvelle enquête publique qui s’ouvrira en janvier 2012, ce qui devrait permettre de l’approuver avant la fin du premier semestre 2012.

Pour autant, l’annulation n’a pas remis en cause les études qui identifient les zones exposées au risque naturel (zone d’aléas), ce qui permet, en attendant la fin de la procédure, de refuser les permis de construire pour les mêmes motifs que si le PPRI était applicable (application de l’article R 111-2 du code de l’urbanisme).

– Prévention et anticipation des événements

La prévision des inondations du fleuve Somme, sous la responsabilité de l’État, s’est développée pendant cette période avec la création des services de prévision des crues (SPC) en 2006. Le SPC du bassin Artois Picardie, situé à Lille, est chargé de l’annonce et de la prévision des crues de la Somme, de Bray-sur-Somme jusqu’à son embouchure.

L’information de la population sur les risques auxquels elle est exposée, sur les consignes à appliquer en cas d’événement est un élément primordial de la prévention. Inscrit dans le code de l’Environnement, ce devoir d’information se concrétise par l’élaboration, à l’initiative de l’Etat, d’un document descriptif et cartographique : le dossier départemental des risques majeurs (DDRM) . Ce document, qui identifie et analyse le risque inondation, a été approuvé le 7 mai 2009.

Pour permettre aux maires, en cas de survenance de catastrophe dans leurs communes de mettre en oeuvre toutes les mesures permettant d’assister la population, l’Etat leur a prescrit l’élaboration de plans communaux de sauvegarde (PCS). Pour la vallée de la Somme, 84 communes ont l’obligation d’établir un PCS, 38 d’entre elles l’ont déjà réalisé. Les autres sont en cours d’achèvement.

3 – Conclusion

Les inondations de 2001 sont les plus importantes connues à l’échelle de la mémoire humaine, bien que d’autres inondations, plus anciennes, recensées depuis le XVIIème siècle, ont pu être tout aussi violentes.

Pour le Préfet de la région Picardie, Michel DELPUECH, « les phénomènes exceptionnels ne restent pas forcément uniques. C’est pourquoi, il nous faut garder ce risque à l’esprit et ne pas penser que de pareils événement ne peuvent pas se reproduire. ». Aussi, il faut se donner les moyens de prendre en compte ce risque, au quotidien, s’y préparer et l’anticiper, en impliquant les habitants.

Pour aller plus loin : cp-cahier-special-inondations

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